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25/11/2013 FILIERE BOIS - Un guide juridique pour construire en Bois des Alpes
L'association Bois des Alpes et les Communes forestières publient un guide pour l'insertion d'une fourniture de bois certifié « Bois des Alpes » dans la commande publique.
Présenté officiellement sur le Pavillon Bois du Salon des Maires ce 20 novembre, ce guide intitulé « Construire en Bois des Alpes - Étapes clés pour insérer une fourniture de bois certifié "Bois des Alpes" dans la commande publique » s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics avec un projet de bâtiment en bois local.
Ce guide juridique détaille les étapes qui permettront d'optimiser les conditions de réalisation d'un bâtiment en Bois des Alpes, dans le respect des règles de passation des marchés publics (loi MOP) et de respect de la concurrence (directives européennes).
Il a été réalisé par les Communes forestières et Bois des Alpes, dans le cadre de la stratégie forestière alpine portée par le Comité de Massif des Alpes.
Pour en savoir plus :
Présenté officiellement sur le Pavillon Bois du Salon des Maires ce 20 novembre, ce guide intitulé « Construire en Bois des Alpes - Étapes clés pour insérer une fourniture de bois certifié "Bois des Alpes" dans la commande publique » s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics avec un projet de bâtiment en bois local.
Ce guide juridique détaille les étapes qui permettront d'optimiser les conditions de réalisation d'un bâtiment en Bois des Alpes, dans le respect des règles de passation des marchés publics (loi MOP) et de respect de la concurrence (directives européennes).
Il a été réalisé par les Communes forestières et Bois des Alpes, dans le cadre de la stratégie forestière alpine portée par le Comité de Massif des Alpes.
Pour en savoir plus :
 | Feuilleter le guide en ligne |
 | Télécharger le guide dans la documentation du site |
| Visiter le site de la stratégie forestière alpine |
| Visiter le site de Bois des Alpes |
