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Livret bois-énergie de la MRBE
"Le bois, votre solution économique et écologique de chauffage"
Un livret spécifique a été développé en 2008 par la Mission Régionale Bois Energie. Il regroupe les réponses à un grand nombre de questions que peut se poser un maître d’ouvrage.
Des versions « papiers » sont disponibles auprès des relais départementaux. N’hésitez pas à les contacter.
Télécharger le livret bois-énergie de la MRBE
Les étapes du projet
Une idée de projet, un projet de construction de bâtiment ? Le bois a certainement toute sa place.
Pour une collectivité les étapes du projet de l'idée au fonctionnement de la chaudière sont les suivantes :

Pour chaque projet, le bois peut avoir sa place pour répondre aux besoins de chauffage. Cependant, il est important de bien déterminer la pertinence du bois énergie, sa rentabilité et de connaître le niveau de consommation du bâtiment. Une étude de faisabilité intégrant une étude thermique permet tout de suite d'évaluer les besoins du bâtiment et de travailler sur les cibles prioritaires (isolation, dimensionnement de la chaudière bois, etc...). Une collectivité étant soumise au code des marches publics, le déroulement de l'ensemble de ces étapes peut être long (jusqu'à 2 ans). Dans le cas de calendriers serrés, certaines étapes peuvent être agglomérées pour faire avancer le projet plus rapidement.

Pour une entreprise, celle ci n'étant pas soumise au code des marchés publics, certaines étapes peuvent être allégées : la maîtrise d’œuvre n'est pas nécessaire et l'entreprise peut directement solliciter des devis d'installateurs dès la fin de l'étude de faisabilité et ainsi engager la construction rapidement.

Pour vous assurer un bon fonctionnement de l'installation et vous faciliter l'obtention des subventions, chacune de ces étapes doit être suivies par le relais départemental de la Mission Régionale qui vous permettra de cadrer votre projet, vous aider dans les demandes de subventions et vous faire profiter du retour d'expérience sur des projets similaires.Le document "etapes du projet" détaille chacune d'elles et précise l'accompagnement à la disposition du maître d'ouvrage :
Télécharger la fiche "les étapes du projet"
Pour connaître l'interlocuteur de la mission régionale bois énergie qui peut vous accompagner, se référer aux coordonnées du relais départemental qui vous concerne.
Contacts Mission régionale bois énergie pour un projet
La note d'opportunité
La note d'opportunité est un outil d'aide à la décision lors de l'émergence du projet. Elle vise à fournir au maître d'ouvrage des éléments lui permettant d'appréhender l'opportunité de son projet en lui donnant une idée de la technologie à mettre en œuvre, un ordre de grandeur des investissements qu'il implique et des économies annuelles réalisées par rapport aux énergies fossiles (et la rentabilité qui s'en déduit).
A l'issue du rendu de la note d'opportunité, le projet peut être :
  • innopportun : le maître d'ouvrage est orienté vers une autre solution énergétique (production et/ou réduction des consommations)
  • tangent : il est envisagé avec le maître d'ouvrage les possibilités de rendre le projet intéressant (raccordement de bâtiments supplémentaires sur le réseau...)
  • opportun : elle permet de donner les éléments pour le cahier des charges de l'étude de faisabilité (la poursuite peut s'engager immédiatement)
Pour plus de détail et les modalités de réalisation :
Fiche de présentation de la Note d'opportunité
L'étude de faisabilité
L'étude de faisabilité technico-économique permet de définir précisément (à 10% près) les solutions techniques à mettre en place, les investissements et les économies réalisées par rapport à une solution traditionnelle pour le chauffage des bâtiments du maître d'ouvrage.

Sa réussite et ses résultats dépendent de la commande passé au prestataire bureau d'études.

La définition du cahier des charges est ainsi primordiale. La mission régionale vous accompagne techniquement et financièrement pour sa réalisation.

Une fois terminée, elle donne l'ensemble des éléments au maître d'ouvrage pour entrer dans une phase opérationnelle et solliciter les aides à l'investissement auquel il peut prétendre.
En savoir plus sur la réalisation d'une étude de faisabilité
Télécharger le modèle de cahier des charges pour une chaufferie dédiée
Télécharger le modèle de cahier des charges pour un réseau de chaleur
Guide de conception des silos et des chaufferies
La conception du silo et la chaufferie sont souvent les clefs de réussite d’un projet.
La chaufferie, pour le bois, est sensiblement équivalente à une celle pour une autre énergie. Quelques points diffèrent, notamment pour assurer une maintenance facilitée ou pour une bonne intégration.
Le silo, lui, est spécifique au bois. Il doit répondre à quelques règles essentielles pour être fonctionnel, sans quoi, l’installation en pâtira durant toute sa durée de vie.
En ce sens, les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie présentent un guide donnant les règles essentielles de conception de ces ouvrages pour assurer un fonctionnement optimal.
Télécharger le guide (1,9 Mo – Décembre 2012 - 40 p.)

Exploiter (et/ou financer) sa chaufferie collective
Une collectivité qui s'engage dans un projet bois énergie dispose de plusieurs solutions pour construire et exploiter sa chaufferie et son réseau de chaleur le cas échéant. De la régie simple à la délégation de service public, tout besoin peut être satisfait avec une solution adaptée.
Les différents modes de gestion de la chaufferie et du réseau de chaleur
Guide des bonnes pratiques de la maintenance
 Le site de l’Ademe La Direction Régionale de l'ADEME Poitou-Charentes, en concertation avec les acteurs régionaux de la filière bois énergie, à réalisé un guide de bonnes pratiques afin de conseiller au mieux les utilisateurs de chaudières automatiques à bois en leur indiquant les aspects importants dans le suivi du fonctionnement de la chaudière.

Guide des bonnes pratiques de la maintenance (29 p. – 5,3 Mo))

Maintenance des chaufferies bois
 Le site d'AmorceL'association des professionnels du chauffage à eau chaude Énergie et Avenir a publié un guide des bonnes pratiques pour la maintenance et l'entretien des chaudières de puissance allant de 4 à 400 kW composé de plusieurs fiches techniques. Réalisé en partenariat avec le COSTIC (centre d'étude et de formation au génie climatique) il liste un certain nombre de tâches pour la maintenance courante à réaliser sur toutes les installations, avec des recommandations spécifiques pour les chaudières bois. Il donne aussi des clés pour améliorer la performance des installations notamment par le contrôle de la combustion.
Pour télécharger ce guide (6,8 Mo - 44 p. - Janv 2010)

Déléguer la gestion du service public de chauffage
 Le site d'AmorceCe guide pratique édité par l'association Amorce donnera aux collectivités qui souhaitent déléguer la gestion de leur service public de chauffage l'ensemble des clés permettant la réussite de cette opération. Les méthodes et outils proposés sont autant de moyens permettant aux collectivités d’assumer les responsabilités qui leur incombent.
Télécharger le guide d'Amorce (Oct 2012 - 31 p.)

Guide de conception des silos
Les silos de stockage bois énergie sont un des éléments principaux du bon fonctionnement des installations bois déchiqueté.
L’Ajena (Énergies et environnement en Franche Comté) a produit un guide récapitulatif des points clés à surveiller.
Télécharger le guide (2 Mo - Nov 2010 - 8 p.)

Quel taux de TVA s'applique à mon projet de chauffage au bois ?
 Le site de l’Ademe En 2006 le taux de TVA a été abaissé au taux réduit pour les réseaux de chaleur fonctionnant au bois, fruit d'une mobilisation importante et de longue haleine des acteurs du bois énergie.
Néanmoins, plusieurs taux de TVA s'appliquent aux projets bois énergie, selon qu'il y ait un réseau de chaleur ou pas et selon la nature du maître d'ouvrage.
Afin de faciliter la compréhension de l'application du taux réduit et connaître les taux applicables aux différents projets, l'Ademe a édité une note sur le sujet.
Note sur les règles d'application de la TVA (Août 2006 - 3 p.)

Construction durable et bonification du COS
 Le site de l’Ademe  Le site de l’AreneLe Bonus de Cos est un outil d’incitation pour les collectivités au service de la lutte contre le changement climatique.
La bonification du coefficient d’occupation des sols (COS) pour les constructions ou rénovations performantes au plan énergétique, est inscrite dans la loi Pope de 2005. Les conditions de mise en oeuvre sont précisées dans les arrêtés du 3 mai 2007.
L’ADEME, en partenariat avec l’ARENE ont édité un guide a destination des collectivités.
Télécharger le guide (3 Mo - mars 2008 - 82 p.)

Guide des marchés publics d'exploitation de système de chauffage
 Le site d'AmorceCe guide a pour objet d'aider les acheteurs publics à rédiger un cahier des charges en vue de passer un marché public d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire avec un prestataire du secteur concurrentiel.
Télécharger le guide (Avril 2007 - 94 p.)

Fiche de présentation des réseaux de chaleur
Les réseaux de chaleur qui permettent d'interconnecter plusieurs bâtiments entre eux pour les alimenter en eau chaude présentent de nombreux atouts.
Ils permettent entre autres de réduire les coûts d'investissement et de maintenance car une seule chaufferie peut alimenter de nombreux bâtiments. En outre la mutualisation des investissements permet d'exploiter des énergies renouvelables locales comme le bois énergie ou la géothermie qui seraient trop coûteuses individuellement.
Le maître d'ouvrage du réseau vend alors de la chaleur à des tiers au même titre qu'Edf vend de l'électricité à ses clients.
Pour en savoir plus :
Fiche de présentation des réseaux de chaleur
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