> Faire exécuter les OLD > Sensibiliser
Hautes Alpes
 |  |
| Plaquette de la Préfecture "Le débroussaillement des zones habitées".
Pour obtenir des exemplaires papier de ces 2 plaquettes : | Plaquette de la Préfecture "Guide de la réglementation à l’intention des maires et de leurs administrés". |
 | |
| Fiche de la DDAF 05 "Le débroussaillement, c'est ... ", mise à disposition des maires pour une communication dans leur bulletin municipal. Pas d'exemplaires papier disponibles. |
+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
| | |
| Plaquettes de la Préfecture "Le débroussaillement des zones habitées".
Pour obtenir des exemplaires papier : | Fiche de la DDAF 05 "Le débroussaillement, c'est ... ", mise à disposition des maires pour une communication dans leur bulletin municipal. Pas d'exemplaires papier disponibles. |
Avertissement : ces documents n'ont pas de valeur réglementaire et sont basés, pour la plupart, sur la réglementation propre à leur département (arrêtés préfectoraux). Ils ne peuvent donc pas être diffusés ailleurs.
