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Natura 2000 - Quelles responsabilités pour les élus ?
Natura 2000 - Quelles responsabilités pour les élus ?

Edité par les Communes forestières Rhône Alpes, ce guide traite de la place des élus dans le processus Natura 2000, ainsi que Natura 2000 et la gestion de la forêt communale. Il s'accompagne de 5 fiches sur les outils de la mise en oeuvre de Natura 2000 :
- Fiche 1 : Le comité de pilotage
- Fiche 2 : Le document d'objectifs
- Fiche 3 : L'évaluation des incidences
- Fiche 4 : La charte natura 2000
- Fiche 5 : Les contrats Natura 2000 forestiers


Guide "Natura 2000 - Quelles responsabilités pour les élus ?"
Natura 2000 en forêt communale, mode d'emploi
Natura 2000 en forêt communale, mode d'emploi


Cet encart de 4 pages paru dans la revue Communes Forestières n° 44 de mars 2009 présente le réseau européen Natura 2000, puis traite des outils et des acteurs de sa mise en oeuvre locale, avant de mettre en exergue les avantages pour les élus. Il se termine avec un focus sur une expérimentation menée par la Fédération nationale des Communes forestières (FNCOFOR) sur 17 sites Natura 2000 situés en forêt communale.


Plaquette "Natura 2000 en forêt communale, mode d'emploi"
Natura 2000 dans la forêt communale
Natura 2000 dans la forêt communale

La Fédération nationale des Communes forestières (FNCOFOR) a édité ce guide pédagogique pour les élus des communes forestières. Il répond aux principales interrogations issues de l'expérimentation de 17 sites pilotes Quels sont les objectifs de Natura 2000 ? Que cela apporte-t-il à ma commune ? Quel est mon rôle ? Que signifie COPIL ? DOCOB ? par des exemples concrets issus des sites de l'expérimentation, des témoignages d'élus et des explications exhaustives sur les termes et documents techniques liés à Natura 2000.


Guide "Natura 2000 dans la forêt communale, pour une meilleure protection des espèces et des habitats naturels"
Trame verte et bleue
Présentation de la Trame verte et bleue

Ce diaporama de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux présente la Trame verte et bleue, ses objectifs, les textes réglementaires qui la régissent, et sa mise en oeuvre aux différentes échelles de territoire.


Présentation de la Trame verte et bleue
Test de mise en oeuvre d'une Trame verte et bleue en PACA
Projet Trame verte et bleue PACA

Le projet « Acceptabilité et Faisabilité d'une politique stratégique de trame verte et bleue en Provence Alpes Côte d'Azur » est un projet expérimental porté par les 5 Parcs naturels régionaux (PNR) de PACA. Au coeur de ce projet lancé en octobre 2008 pour 18 mois, 2 questions principales ont été posées : mettre en oeuvre une trame verte et bleue, est-ce faisable ? Est-ce acceptable par l'ensemble des acteurs à l'échelle d'une région ? Pour y répondre, les objectifs du projet ont été :
- faire préciser aux acteurs locaux leur vision d'une trame verte et bleue ;
- appréhender avec eux les conditions économiques, sociales et politiques de sa mise en oeuvre ;
- définir une méthodologie innovante et si possible reproductible à l'échelle d'une région.
Le document ci-joint présente la démarche et certains résultats du projet, dont notamment les principaux principes partagés dans la vision de la trame verte et bleue, et les points de rupture.


Projet Trame verte et bleue PACA
Documents de restitution du Projet "Trame verte et bleue PACA", sur le site du PNR des Alpilles
Baromètre de la nature en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Baromètre de la nature en  PACA

L'Agence Régionale pour l'Environnement (ARPE) a publié en novembre 2012 le Baromètre de la nature en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Ce document, réalisé par le magazine Terre sauvage pour le compte de l'Observatoire régional de la biodiversité (ORB), présente :
- l'état de la nature en région ;
- les pressions qui s'y exercent ;
- les mesures et les engagements mis en oeuvre pour la préserver ;
- un tour d'horizon des principaux sites à découvrir en région ;
- les réactions de 5 spécialistes.


Baromètre de la nature en PACA


Indice de Biodiversité Potentielle (IBP)
Recueil d'expériences en forêt communale sur l'IBP

Cette étude, réalisée par la Fédération nationale des Communes forestières en 2012, est un recueil d'expériences en forêt communale sur l'Indice de Biodiversité Potentielle (IBP).
Elle vise à évaluer cet outil afin de statuer sur l'opportunité de généraliser son utilisation en forêt communale, notamment lors de la révision de l'aménagement de la forêt communale.



Recueil d'expériences en forêt communale sur l'IBP (FNCOFOR - 2012)
Annexe 1 : fiche de relevé terrain IBP
Annexe 2 : fiche de définition IBP
Annexe 3 : "RDV techniques" n°31 – hiver 2011 - ONF
Annexe 4 : guide d'entretien
Annexe 5 : liste des personnes contactées


Guide : Stratégies foncières locales et mobilisation d'outils fonciers en faveur de la biodiversité
Recueil d'expériences en forêt communale sur l'IBP

Ce guide méthodologique, réalisé par le Centre d'Études Techniques de L'Équipement (CETE) Méditerranée en partenariat avec divers organismes, est destiné aux différents acteurs intéressés à la protection de la biodiversité, notamment les acteurs publics, pour aider à la définition et à la mise en oeuvre de stratégies foncières locales.
Construit à partir d'expériences et de pratiques locales, il se décompose en 3 grandes parties. La première fait un tour d'horizon des moyens dont disposent les collectivités pour élaborer leurs stratégies foncières locales. La seconde détaille les grandes étapes et principes méthodologiques d'élaboration d'une stratégie foncière. La dernière partie présente l'éventail des différents outils de mise en œuvre pour l'acquisition, la contractualisation, la mise à disposition, la redistribution foncière ou encore, l'accompagnement des pratiques.


Télécharger le guide méthodologique du CETE (Mars 2013 - 8 Mo)


La biodiversité dans les chartes forestières de territoire
Suite à l'appel à projet national lancé par l'Etat début 2012 dans le cadre de la Stratégie Nationale pour la Biodiversité 2011-2020,les Communes forestières Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur ont élaboré un projet commun d'amélioration de la prise en compte de la biodiversité dans les Chartes forestières de territoire de 2012 à 2015.

Réalisée dans le cadre de l'animation des réseaux régionaux des CFT, cette démarche a pour objet de développer et partager des indicateurs relatifs à la biodiversité dans les chartes. Ces indicateurs ont été intégrés dans l'outil de suivi-évaluation développé en 2012 par 4 Unions régionales des Communes forestières, la Fédération nationale des Communes forestières et des territoires tests.

Ce projet a consisté à conduire une enquête auprès des territoires, élaborer une cartographie croisant la biodiversité et les enjeux multifonctionnels sur les territoires de Chartes, constituer des indicateurs de suivi et d'évaluation spécifiques, intégrés dans l'outil national d'évaluation des Chartes, et mener une concertation élargie.
Ce travail partenarial a permis d'identifier des perspectives pour une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les Chartes forestières de territoire.


Afin d'informer les acteurs du projet, divers documents de communication ont été édités tout au long de la durée du projet.

Télécharger le bulletin technique n°1 (Mai 2013)
Télécharger le bulletin technique n°2 (Novembre 2013)
Télécharger la lettre d'information des élus (Février 2014)
Télécharger le document de synthèse (Avril 2015)
Consulter la rubrique Politiques forestières > Chartes Forestières de Territoire au sujet de l'évaluation des CFT
Consulter le site territoires de chartes forestières en Provence-Alpes-Côte d'Azur

*La Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) est destinée à encourager la mise en œuvre de projets opérationnels en faveur de la biodiversité dans les Stratégies Locales de Développement Forestier, en particulier dans les Chartes forestières de territoire.



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