Guide des marchés publics Construire en BOIS DES ALPES™ - 2017 (2e édition)
Publié par les Communes forestières et l'association Bois des Alpes, dans une édition 2017 entièrement renouvelée, le guide
Construire en BOIS DES ALPES™, Étapes clefs pour insérer une fourniture de bois certifiée BOIS DES ALPES™ dans la commande publique s'adresse aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre d'une construction publique située dans les départements du massif alpin et de sa périphérie.
Il donne une
méthode pour réaliser une construction publique en bois certifié BOIS DES ALPES™ tout en respectant
la réglementation des marchés publics, avec l'accompagnement d'un juriste spécialisé en droit public et prenant en compte l'expérience des opérations passées ayant prescrit du bois certifié BOIS DES ALPES™.
La récente réforme de la réglementation des marchés publics a conduit les Communes forestières et l'association Bois des Alpes à actualiser et à consolider les préconisations du guide publié en 2013. Ce travail a été mené avec l'accompagnement d'un juriste spécialisé en droit public et a permis de prendre en compte l'expérience des opérations passées ayant prescrit du bois certifié BOIS DES ALPES™.
Guide Bâtiments en BOIS DES ALPES™ : Retour d'expérience des 20 opérations pilotes
Édité en 2017 par les Communes forestières et l'association Bois des Alpes, ce guide est destiné à toute personne impliquée dans l'accompagnement ou la réalisation d'un projet de construction publique en BOIS DES ALPES™.
Basé sur l'expérience des premiers bâtiments en BOIS DES ALPES™, il vient compléter le guide juridique également réalisé dans ce cadre.
Ce nouveau guide rend compte du travail d'analyse du réseau des bâtiments pilotes en BOIS DES ALPES™ et met en lumière les points qui, dans la conduite des projets, ont permis de dépasser les difficultés survenues lors de cette phase expérimentale. Ces enseignements sont présentés dans 3 trois parties distinctes : la première étant destinée au maître d'ouvrage (ou à son assistant), la seconde au maître d'œuvre et la troisième à l'entreprise de réalisation du lot bois.
Construire en Bois des Alpes - Guide de préconisation juridique - 2013
Édité en juillet 2013 par les Communes forestières et l'association Bois des Alpes, ce guide s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics ayant un projet de bâtiment en bois local.
Ce guide juridique détaille
les étapes qui permettront d'optimiser les conditions de réalisation d'un bâtiment en Bois des Alpes, dans le respect des règles de passation des marchés publics (loi MOP) et de respect de la concurrence (directives européennes).
Après une partie synthétique sur la certification Bois des Alpes et son insertion dans la commande publique, des
fiches techniques apportent des modèles de rédaction à intégrer à chaque étape de la procédure de marché public, pour tous les cas de figure possibles.
Note : La rédaction de guide a été supervisée par Service Public 2000, bureau d'études juridiques au service des collectivités.
Réseau des bâtiments pilotes en BOIS DES ALPES™ (2010-2015)
Entre 2010 et 2015, le réseau des bâtiments pilotes en BOIS DES ALPES™ a recueilli les expériences des 20 premières opérations réalisées en BOIS DES ALPES™. Ce réseau a permis l'analyse et le partage des enseignements tirés de ces réalisations démonstratives.
Soutenu dans le cadre de la stratégie forestière alpine concernant la thématique du bois construction, le réseau était animé par les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes.
Guide de réhabilitation des maisons individuelles - Rénover avec le bois
L'institut technologique du FCBA a publié en juin 2013 un guide technique sur la rénovation des maisons individuelles avec le bois.
Destiné aux professionnels de la construction et de la rénovation (artisans, entreprises, architectes, maîtres d'œuvre), ce guide apporte et détaille des solutions d'utilisations du bois dans des opérations de rénovation.
Il a également pour but de contribuer à la réalisation du plan de rénovation thermique des logements lancé par l'État en mars 2013.
Le bois local dans l'urbanisme et la construction
Cette note d'Etd de 2010 présente des pistes d'actions pour développer l'économie des territoires ruraux. Elle vient en complément du guide sur le bois local dans l'urbanisme et la construction, présenté ci-dessus, afin d'apporter un éclairage sur la manière dont les collectivités peuvent favoriser le recours à la filière forêt bois locale dans le cadre de leurs commandes tout en respectant les exigences du code des marchés publics et de la concurrence.
Recourir au bois local dans la commande publique
Ce guide, réalisé par Etd en 2010, présente les différents outils à disposition des acheteurs publics et repère les démarches possibles, sécurisées d'un point de vue juridique, pour assurer la prise en compte du bois local dans les marchés de travaux de construction. Il propose des solutions en distinguant les cas où la collectivité est détentrice d'une ressource forestière utilisable dans la construction, directement ou indirectement, et ceux où elle doit acheter du bois.
Il propose également des pistes méthodologiques pour inscrire l'action des collectivités dans une perspective plus ambitieuse de développement économique local valorisant la ressource forestière du territoire dans la construction.
Etude économique CNDB
Le Comité national pour le Développement du Bois (CNDB) a mené en 2012 une analyse porté dans le cadre de la stratégie forestière alpine par le comité de massif des Alpes.
Celle étude porte autour de constructions réalisés en bois et a pour objectifs d'avoir une approche croisée sur les plans techniques et économiques de 23 bâtiments construits à l'échelle du massif Alpin entre 2007 et 2011, dont les typologies ont été déterminées comme suit :
- Crèches et écoles (10 bâtiments),
- Collectif et semi collectif (6 bâtiments)
- Salles communales et multi activités (7 bâtiments)
Il ressort de cette analyse que:
- 30 % du prix du lot bois constitue le coût du bâtiment
- Le système constructif est déterminé par les entreprises elles-mêmes
- Le système constructif n'influe pas sur le prix du lot bois
- Il est impossible de déterminer un prix moyen des constructions bois
Le bois, matériau de construction - Guide de l'achat public éco-responsable
Les acheteurs publics font appel au bois et à ses produits dérivés à diverses occasions, allant des marchés de travaux à l'achat de fournitures les plus variées.
Le présent guide, diffusé par l'Observatoire économique de l'achat publique, s'intéresse au bois en tant que matériau de construction, en référence aux marchés de travaux, travaux neuf ou de réhabilitation, portant sur les bâtiments, les équipements et les aménagements divers dans lesquels le bois peut être utilisé (bâtiments à ossature bois, charpentes, parquets, menuiseries, bardages, parements, mobiliers urbains, ponts, etc.).
Plan national Habitat-Construction Développement durable
Pour intégrer le développement durable dans la conception et l'économie de la construction le "Plan national Habitat-Construction Développement durable", édité en 2002, prévoit notamment de
favoriser la filière bois et des matériaux "naturels, recyclables et locaux".
Accord cadre Bois-Construction-Environnement
L'accord cadre Bois-Construction-Environnement de 2001 définit :
- la charte,
- la liste des signataires,
- et les engagements de ces signataires.