Guide Intégrer les enjeux forêt et bois dans les documents d'urbanisme - 2022
Les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur ont publié en 2022 le
guide « Intégrer les enjeux forêt et bois dans les documents d'urbanisme » pour donner les clés aux techniciens des collectivités à l'heure du changement climatique.
Les mesures d'adaptation de l'urbanisme réglementaire au changement climatique sont essentielles pour protéger la biodiversité, prévenir les risques, favoriser les énergies renouvelables et garantir une gestion durable des forêts. L'élaboration ou la révision des documents d'urbanisme (SCoT, PLU(i) ou carte communale) offre l'opportunité d'y intégrer les éléments de
planification forestière. Ce guide de plus de 90 pages donne des clés pour une meilleure prise en compte des questions forestières, et offre des
retours d'expérience et outils concrets pour aborder les thématiques du bois et de la forêt dans les documents d'urbanisme.
Guide La forêt et le bois, ressources d'un urbanisme durable - 2020
Publié en 2020 par les Communes forestières des Bouches-du-Rhône à l'attention des élu(e)s des collectivités,
le guide « La forêt et le bois : ressources d'un urbanisme durable » vise l'intégration de la forêt et du bois dans les documents d'urbanisme.
Reconnue dans ses différentes fonctions environnementales (réservoir de biodiversité et moteur de la transition écologique), économiques (source d'activités économiques) et sociales (espace de loisirs et de détente), la forêt est une composante structurante majeure des territoires. Présente aussi dans les Bouches-du-Rhône, la forêt joue un rôle majeur pour le développement durable et l'attractivité territoriale.
Le guide vise à contribuer au décloisonnement des domaines de la forêt et de l'aménagement. Il propose des
outils concrets, un rappel des possibilités d'actions de l'élu(e) et des retours d'expérience pour accompagner les élu(e)s locaux dans la prise en compte de la forêt et le bois dans leur projet d'urbanisme et d'aménagement du territoire.
Guide Accroître et gérer votre patrimoine communal forestier et agricole - 2019
Dans le cadre du projet Bois +05 financé par l'Ademe et le département des Hautes Alpes, les Communes forestières et la Safer ont publié en 2019 un
guide intitulé "Accroître et gérer votre patrimoine communal forestier et agricole". Élaboré à l'attention des élus, ce guide est construit sur la base du travail d'accompagnement des communes réalisé en partenariat avec la Safer en 2018-2019.
Ce guide fait un état des lieux du foncier dans le département des Hautes-Alpes et soulève l'enjeu des politiques foncières sur les espaces forestiers et agricoles.
Il donne des clefs sur les démarches d'acquisitions du foncier forestier, agricole, des biens sans maître et identifie les possibilités de valorisation du foncier communal acquis ou non géré. Des témoignages d'élus ayant fait l'expérience des différentes démarches viennent compléter l'explication des procédures à mettre en œuvre. Enfin, il liste les personnes ressources que les communes peuvent solliciter dans le cadre de ces démarches.
Guide technique forêt et urbanisme - 2014
Édité en 2014 par la Communauté du Pays d'Aix dans le cadre de la Charte forestière du Pays d'Aix, le
Guide technique "Gestion forestière et urbanisme" propose aux élus les pratiques permettant "d'intégrer la pratique sylvicole dans les documents d'urbanisme. Il a pour vocation d'orienter les élus vers une meilleure prise en compte de la forêt lors de l'élaboration du SCoT ou des PLU.
Ce guide est composé de 33 fiches réparties dans 2 grandes parties : "La forêt méditerranéenne : un écosystème multifonctionnel" et "Traduction de la forêt et de sa gestion multifonctionnelle dans les documents d'urbanisme (SCoT et PLU)".