ALPES : Schéma stratégique forestier pour le massif des Alpes
Lancé à l'initiative du CIADT en 2003 (Comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires), le schéma stratégique forestier pour le massif des Alpes est le fruit d'une large concertation avec l'ensemble du monde forestier, associant également les autres acteurs du territoire.
Il définit les orientations pour la forêt Alpine de demain compte tenu du contexte général, des attentes de la société et des évolutions actuelles.
Ces orientations pour la filière forêt-bois alpine abordent les thèmes suivants :
- Développer un habitat moderne et bioclimatique
- La forêt, source de produit d'avenir : une énergie nouvelle, le bois d'oeuvre de demain, des produits à inventer
- Cadre de vie : milieu rural, risque, paysage, tourisme, urbanisme
- Prospective : des enjeux partagés, des projets interrégionaux et transfrontaliers s'inscrivant dans une vision d'avenir.
Il se compose d'un plan stratégiques, de fiches objectifs et d'annexes :
Le schéma stratégique se veut en cohérence avec les politiques de développement des deux Régions, de l'Etat et de l'Europe.
Trois de ses axes ont été repris par le comité de massif dans sa politique d'aménagement des Alpes pour 2007-2013. Ils trouvent ainsi une déclinaison opérationnelle au sein des dispositifs financiers dédiés aux Alpes : la Convention interrégionale pour le massif alpin et le programme opérationnel interrégional pour le massif alpin.
Pour en savoir plus :
Retrouver le dispositif financier alpin et ses mesures forêt dans la rubrique "Financements > Programmes et dispositifs financiers en faveur de la forêt et du bois" de ce site :
ALPES : Convention Alpine
La Convention alpine est un traité dont tous les Etats alpins et l'Union européenne sont parties contractantes. Elle a été signée le 7 novembre 1991. Le but de la Convention alpine est un développement durable des Alpes qui tienne compte des intérêts de tous les Etats alpins.
Pour la France les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence et des Alpes-Maritimes sont concernés.
La Convention alpine se présente sous la forme d'une convention-cadre relativement brève (14 articles), renvoyant les mesures d'application à des protocoles. Ces protocoles d'application ont été élaborés entre 1994 et 2000.
Les décrets d'application pour la Forêt de montagne et l'Aménagement du territoire et du développement durable ont été publiés le 31 janvier 2006.
Retrouvez ces textes dans la rubrique
Documentation /Lois - Règlements / Décrets
ALPES : Bilan d'étape de la stratégie forestière alpine
Dans le cadre du Réseau alpin de la forêt de montagne, les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône Alpes ont réalisé en 2010 des plaquettes de communication présentant le bilan à mi-parcours de l'appel à projets "forêt" de la CIMA et du POIA.
ALPES : Bilan des projets financés par CIMA/POIA 2007-2013
En 2014, les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône Alpes ont ont publié un bilan des projets financés dans le cadre de la CIMA et du POIA 2007-2013, intitulé "
La dynamique forêt filière bois au sein des territoires alpins - Retour sur les projets financés dans le cadre de la CIMA et du POIA 2007-2013".
Les Communes forestières Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes animent la stratégie forestière alpine au travers du Réseau alpin de la forêt de montagne, sous l'autorité du groupe de travail forêt / filière bois du Comité de Massif.